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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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CANAL'AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANAL'AIR
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1395581
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2027

Présentation de la marque CANAL'AIR

Déposée le 18 février 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CANAL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANAL'AIR arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2082498 - Publication au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331231 - Publication au BOPI 2007-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement d'adresse n°39424 - Publication au BOPI

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription - Changement de dénomination n°34114 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630764 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24

Des installations de ventilation, et notamment des ventilateurs centrifuges de conduits ou gaines circulaires à flux d'air rectiligne.