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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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BREVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREVA
FRANCE AIR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95592780
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2025

Présentation de la marque BREVA

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREVA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, SOCIETE ANONYME - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295016 - Publication au BOPI 2005-08-11

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655403 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2594059 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air, notamment bouches de soufflage et d'extraction à petit débit