Marque expirée - Marque en non vigueur

BOXAIR
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579685
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2020

Présentation de la marque BOXAIR

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOXAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOXAIR est expirée depuis le 6 mars 2020.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167130 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432867 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Des appareils et installations de ventilation et de conditionnement d'air et notamment un appareil de régulation de débit d'air soufflé