Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES,
01700 BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France.
La marque ATSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR, Société anonyme - RUE DES BARRONNIERES,
01700 BEYNOST - France - SIREN 378006027
CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184660 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450934 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16
Renouvellement sans limitation le 20 août 2020 n°2757221 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20
Installations de ventilation et de conditionnement d'air; grilles acoustiques en tant qu'éléments d'installations de conditionnement d'air
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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