Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
/
ASPIFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPIFA
FRANCE AIR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631491
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque ASPIFA

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPIFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 500 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ASPIFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIFA est expirée depuis le 19 juin 2006.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR S.A. Société Anonyme - rue des Barronnières BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 960500049


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Aspirateurs de poussières en tant que parties d'installations de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air