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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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AQUILA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUILA
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4290369
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
AQUILA de FRANCE AIR

Présentation de la marque AQUILA

Déposée le 28 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, M. MILLET David domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque AQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUILA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, M. MILLET David - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs, appareils de ventilation et d'aspiration, hottes et plafonds aspirants et/ou filtrants pour les cuisines.