Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIRGICIEL
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1562802
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2029

Présentation de la marque AIRGICIEL

Déposée le 14 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIRGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AIRGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AIRGICIEL arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152054 - Publication au BOPI 1999-09-03

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405082 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718276 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels informatiques pour des applications dans l'industrie de la climatisation et du conditionnement d'air