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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR INDUSTRIE
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ACOUSTIHOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTIHOUSS
FRANCE AIR INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96655694
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque ACOUSTIHOUSS

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOUSTIHOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR INDUSTRIE domicilié(e) rue des Barronnières, 01700 BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 067 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ACOUSTIHOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTIHOUSS est expirée depuis le 11 décembre 2006.


FRANCE AIR INDUSTRIE Société Anonyme - rue des Barronnières, 01700 BEYNOST - France - SIREN 353067176


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 14 février 2002 - Changement d'adresse n°341127 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 29 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253767 - Publication au BOPI 1998-04-29

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Enveloppe destinée à assurer l'insonorisation par absorption du bruit rayonné par des machines