Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVANCE COSMETIQUES
Mme. France-Aimée Gail

Numéro de dépôt :
4254022
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
DEVANCE COSMETIQUES de France-Aimée Gail

Présentation de la marque DEVANCE COSMETIQUES

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par madame France-Aimée Gail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVANCE COSMETIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame France-Aimée Gail domicilié(e) Maison des entreprises, 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - Blois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. France-Aimée Gail domicilié(e) Maison des entreprises, 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - Blois - France.

La marque DEVANCE COSMETIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVANCE COSMETIQUES arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.


Mme. France-Aimée Gail - Maison des entreprises, 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - Blois - France


Mme. France-Aimée Gail - Maison des entreprises, 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - Blois - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.