Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AGRO et monsieur CHADLI RIAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRINUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AGRO domicilié(e) M.I.N D'AVIGNON BAT. S 2, 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur CHADLI RIAD domicilié(e) M.I.N D'AVIGNON BAT. S 2, 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AGRO, M. CHADLI RIAD domicilié(e) M.I.N D'AVIGNON BAT. S 2, 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.
La marque GRINUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AGRO, SARL - M.I.N D'AVIGNON BAT. S 2, 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 5
M. CHADLI RIAD - M.I.N D'AVIGNON BAT. S 2, 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France
FRANCE AGRO, M. CHADLI RIAD - M.I.N D'AVIGNON BAT. S 2, 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Fruits secs naturels ; fruits secs grilles ; fruits secs frits ; fruits secs moulus ; fruits secs hachés ; fruits secs effilés ; fruits secs transformés ; Fruits sèches moelleux ; fruits déshydratés ; fruits confits ; légumes secs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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