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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AGRO
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CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO
FRANCE AGRO, SARL

Numéro de dépôt :
3818403
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO de FRANCE AGRO

Présentation de la marque CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AGRO domicilié(e) 135 AVENUE PIERRE SEMARD. M.I.N BAT. S2 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 593 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AGRO domicilié(e) 135 AVENUE PIERRE SEMARD. M.I.N BAT. S2 84000 AVIGNON - France.

La marque CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818403.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUMICHA SAVEURS FRANCE AGRO est expirée depuis le 28 mars 2021.

FRANCE AGRO a également déposé les autres marques suivantes : GRINUTS


FRANCE AGRO, SARL - 135 AVENUE PIERRE SEMARD. M.I.N BAT. S2 84000 AVIGNON - France - SIREN 507593499


FRANCE AGRO - 135 AVENUE PIERRE SEMARD. M.I.N BAT. S2 84000 AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.