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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE AGNELLE ASSOCIATION
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MOBILOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILOV
FRANCE AGNELLE ASSOCIATION (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97700389
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque MOBILOV

Déposée le 14 octobre 1997 par l'association loi 1901 FRANCE AGNELLE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « MOBILOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE AGNELLE ASSOCIATION domicilié(e) 32 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 87065 LIMOGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AGNELLE ASSOCIATION - France.

La marque MOBILOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08


FRANCE AGNELLE ASSOCIATION (Association loi 1901) - 32 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 87065 LIMOGES CEDEX - France


FRANCE AGNELLE ASSOCIATION - France


Inscription le 3 mars 1998 - Retrait partiel n°250788 - Publication au BOPI 1998-03-03

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Constructions transportables métalliques Instruments agricoles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).