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Marques déposées par FRANCE ACTIVE BOURGOGNE
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Le T, incubateur engagé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le T, incubateur engagé
FRANCE ACTIVE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
4645173
Date de dépôt :
06/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
Le T, incubateur engagé de FRANCE ACTIVE BOURGOGNE

Présentation de la marque Le T, incubateur engagé

Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par FRANCE ACTIVE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le T, incubateur engagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est FRANCE ACTIVE BOURGOGNE domicilié(e) 44J Avenue Françoise Giroud - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ACTIVE BOURGOGNE, Monsieur Gonzague LAURENT domicilié(e) 44J Avenue Françoise Giroud - 21000 - Dijon - France.

La marque Le T, incubateur engagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le T, incubateur engagé arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.


FRANCE ACTIVE BOURGOGNE - 44J Avenue Françoise Giroud - 21000 - Dijon - France


FRANCE ACTIVE BOURGOGNE, Monsieur Gonzague LAURENT - 44J Avenue Françoise Giroud - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.