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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL
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FRANCE ACCUEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ACCUEIL
FRANCE ACCUEIL SA

Numéro de dépôt :
1468734
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1998
FRANCE ACCUEIL de FRANCE ACCUEIL

Présentation de la marque FRANCE ACCUEIL

Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL domicilié(e) 18, place du 12 Mai, 46100 FIGEAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA POUEY INTERNATIONAL. - France.

La marque FRANCE ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ACCUEIL est expirée depuis le 26 mai 1998.

FRANCE ACCUEIL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACCUEIL VOYAGES , FRANCE ACCUEIL , A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS , ASTER LA NOUVELLE HOTELLERIE


FRANCE ACCUEIL SA - 18, place du 12 Mai, 46100 FIGEAC. - France


SA POUEY INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 10 mars 1995 - GAGE RADIE n°182991 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179967 - Publication au BOPI 1994-12-20

Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179759 - Publication au BOPI 1994-12-20

Inscription - Gage constitué n°35230 - Publication au BOPI

Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.