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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESSOIRES MOTO
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TOPLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLINE
S.A.R.L. FRANCE ACCESSOIRES MOTO

Numéro de dépôt :
97679528
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque TOPLINE

Déposée le 21 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESSOIRES MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESSOIRES MOTO domicilié(e) 1 BIS RUE VOLTAIRE, 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 197 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Accessoires Moto - France.

La marque TOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLINE est expirée depuis le 21 mai 2007.


S.A.R.L. FRANCE ACCESSOIRES MOTO - 1 BIS RUE VOLTAIRE, 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS - France - SIREN 403197577


France Accessoires Moto - France


Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379419 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Accessoires divers de moto, à savoir : carénage, garde boues arrière et avant, dispositif de passage de roue, dosseret de selle, dispositifs de protection de cadre, platine de repose pied, intérieur de tête de fourche, sabot moteur, tête de fourche, bas de carénage, élément de carénage avant et arrière, clignotants intégrés, selles, réservoir, bulle de protection à savoir : pare brise de motocyclette.