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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESS'MODE
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FESTIBAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIBAR
FRANCE ACCESS'MODE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4076146
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2024
FESTIBAR de FRANCE ACCESS\'MODE

Présentation de la marque FESTIBAR

Déposée le 14 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESS'MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FESTIBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESS'MODE domicilié(e) 149 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 598 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ACCESS'MODE domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.

La marque FESTIBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIBAR est expirée depuis le 14 mars 2024.

FRANCE ACCESS'MODE a également déposé les autres marques suivantes : Féstibar , FESTIBAR , CHIPOTE PAS , CHIPOTE PAS , Pétifun


FRANCE ACCESS'MODE, Société à responsabilité limitée - 149 Avenue du Maine - 75014 - PARIS - France - SIREN 482598828


FRANCE ACCESS'MODE - 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644479 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644481 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644480 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir, sauces (condiments) ; épices, préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons de fruits sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons sans alcool, cocktails sans alcool, jus de fruits, jus végétaux [boissons], sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), champagnes, cidres, liqueurs, poiré, apéritifs, cocktails, vins, vodka, whisky ;

Informations commerciales par le biais de sites Web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de vente au détail de bouteilles personnalisées, de boissons avec ou sans alcool portant des étiquettes personnalisées ; services de vente au détail de produits et accessoires destinés à l'organisation d'événements festifs pour enfants et/ou adultes à savoir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons de fruits sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons sans alcool, cocktails sans alcool, jus de fruits, jus végétaux [boissons], sodas, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), champagnes, cidres, liqueurs, poiré, apéritifs, cocktails, vins, vodka, whisky.