Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESS'MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHIPOTE PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACCESS'MODE domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 598 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle LEROUX domicilié(e) 5 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHIPOTE PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Errata de l'enregistrement - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Sacs ; sacs de plage ; sacs à bandoulière ; sacs marin ; sacs pochette ; sacs en toile ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à main ; sacs pour vêtements ; sacs à dos ; sacs pochettes ; sacs-ceintures et bananes ; sacs de week-end ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; porte-monnaie ; portefeuilles ; sacs en toile ; sacs en raphia ; sacs en tissu éponge ; sacs en simili cuir ; sacs en tissu ; sacs en cuir, sacs fourre-tout (maroquinerie) et mallette de voyage et de toilette (vide) pour bébé ;
Paniers ; paniers décoratifs en osier ; lits pour la plage ;
Serviettes de plage ; draps de plage ; draps de bain ; serviettes de bain ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes de plage ; vêtements de plage ; chapeaux de plage ; maillots de bain ; bikinis ; monokinis ; slips de bain ; caleçons de bain ; shorts de bain ; sandales de bain ; chaussures de plage ; sandales ; peignoirs de bain ; capes de bain ; bonnets de bain ; chaussures pour le bain ; tuniques ; blouses ; paréos ; boléros ; chemises ; chemisettes ; T-shirts ; bandanas [foulards] ; shorts ; bermudas ; bérets ; casquettes ; visières ; body [justaucorps] ; burnous ; bustiers ; caftans ; caleçons ; ceintures ; espadrilles ; étoles ; foulards ; lingerie de corps ; maillots ; maillots sans manches ; négligés ; polos ; sabots-sandales ; saris ; sarongs ; sous-vêtements ; sweat-shirts ; jupes ; robes ; pantalons ; turbans ;
Barrettes pour les cheveux ; pinces à cheveux ; serre-tête ; résilles pour cheveux ; pinces à cheveux [barrettes] ; élastiques à cheveux ; bandeaux élastiques pour cheveux ; rubans pour les cheveux ; chouchous pour les cheveux ; papillotes pour les cheveux ; rubans à élastique pour cheveux ; articles pour attacher les cheveux ; ornements capillaires servant à enrouler des mèches de cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure sous forme de peignes à cheveux ;
Services de vente au détail par tous moyens, y compris électroniques et présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Web marchand, des sacs, sacs de plage, sacs à bandoulière, sacs marin, sacs pochette, sacs en toile, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, sacs pour vêtements, sacs à dos, sacs pochettes, sacs-ceintures et bananes, sacs de week-end, trousses à maquillage, trousses de toilette, porte-monnaie, portefeuilles, sacs en toile, sacs en raphia, sacs en tissu éponge, sacs en simili cuir, sacs en tissu, sacs en cuir, sacs fourre-tout (maroquinerie) et mallette de voyage et de toilette (vide) pour bébé, paniers, paniers décoratifs en osier, lits pour la plage, serviettes de plage, draps de plage, draps de bain, serviettes de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, costumes de plage, vêtements de plage, chapeaux de plage, maillots de bain, bikinis, monokinis, slips de bain, caleçons de bain, shorts de bain, sandales de bain, chaussures de plage, sandales, peignoirs de bain, bonnets de bain, chaussures pour le bain, tuniques, blouses, paréos, boléros, chemises, chemisettes, T-shirts, bandanas [foulards], shorts, bermudas, bérets, casquettes, visières, body [justaucorps], burnous, bustiers, caftans, caleçons, ceintures, espadrilles, étoles, foulards, lingerie de corps, maillots, maillots sans manches, négligés, polos , barrettes pour les cheveux, pinces à cheveux, serre-tête, résilles pour cheveux, pinces à cheveux [barrettes], élastiques à cheveux, bandeaux élastiques pour cheveux, rubans pour les cheveux, chouchous pour les cheveux, papillotes pour les cheveux, rubans à élastique pour cheveux, articles pour attacher les cheveux, ornements capillaires servant à enrouler des mèches de cheveux et articles décoratifs pour la chevelure sous forme de peignes à cheveux.
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