Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSELINE
FRANCE ABONNEMENTS, société anonyme, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1660286
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque ROSELINE

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ABONNEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ABONNEMENTS domicilié(e) 10 rue du Colisée, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELINE est expirée depuis le 3 mai 2001.

FRANCE ABONNEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES MOLLINIER , FRANCE CATALOGUES , CLAIRE FRANCE LA BOUTIQUE DE LA MAISON A LA MAISON , FRANCE ABONNEMENTS DIFFUSION , LE MESSAGER DU GRAND PRIX , LE CENTRE NATIONAL DES ABONNEMENTS , France livres , FRANCE LIVRES , LA CENTRALE DES ABONNEMENTS , CLAIRE FRANCE LA BOUTIQUE... DE LA MAISON HEUREUSE


FRANCE ABONNEMENTS, société anonyme, de nationalité franÇaise - 10 rue du Colisée, 75008 PARIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Poupées de collection