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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE A LA CARTE
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ELAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELAINE
FRANCE A LA CARTE SA

Numéro de dépôt :
1623127
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque ELAINE

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE A LA CARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE A LA CARTE domicilié(e) Avenue des Hauts de Chaume, BP 24, 86280 Saint-Benoît - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBEAU Daniel (PCA) - France.

La marque ELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAINE est expirée depuis le 7 février 2000.

FRANCE A LA CARTE a également déposé les autres marques suivantes : EYROS , ORISIS , KATELL , LOEIZ , FRANCE A LA CARTE , CHANTA'L , CHRISTAL NOIR , GARRIGUE , EXOTIC , SOLEIL D'ORIENT


FRANCE A LA CARTE SA - Avenue des Hauts de Chaume, BP 24, 86280 Saint-Benoît - France


LEBEAU Daniel (PCA) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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