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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE 5
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MODE ET CAETERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE ET CAETERA
FRANCE 5 (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1345106
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1996

Présentation de la marque MODE ET CAETERA

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE ET CAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 5 domicilié(e) 3 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODE ET CAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE ET CAETERA est expirée depuis le 4 mars 1996.

FRANCE 5 a également déposé les autres marques suivantes : DE VOUS A NOUS , C'EST BEAU LA VIE , JONATHAN , EDUMAG , , UNE NUIT POUR LIRE , DEMAIN LE MONDE , Pourvu que ça dure , L'HOMME ET L'AVENTURE , LES TEMPS CHANGENT


FRANCE 5 (société anonyme) - 3 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Changement de dénomination n°34967 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°31684 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°18958 - Publication au BOPI

Divertissement télévisés.