Marque expirée - Marque en non vigueur

France 5 FAISONS CONNAISSANCES
FRANCE 5 société anonyme

Numéro de dépôt :
3520635
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
France 5 FAISONS CONNAISSANCES de FRANCE 5

Présentation de la marque France 5 FAISONS CONNAISSANCES

Déposée le 22 août 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France 5 FAISONS CONNAISSANCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 5 domicilié(e) 10-14, rue Horace Vernet,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 156 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France 5 FAISONS CONNAISSANCES est expirée depuis le 22 août 2017.

FRANCE 5 a également déposé les autres marques suivantes : DE VOUS A NOUS , C'EST BEAU LA VIE , JONATHAN , EDUMAG , , UNE NUIT POUR LIRE , DEMAIN LE MONDE , Pourvu que ça dure , L'HOMME ET L'AVENTURE , LES TEMPS CHANGENT


FRANCE 5 société anonyme - 10-14, rue Horace Vernet,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 399156652


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507655 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, tracts, publications, manuels, dictionnaires, lexiques, albums, calendriers ; stylos ; catalogues ; cartes d'abonnement ; transparents, dessins ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; cartes postales, cartes de visite ; blocs en papier ; enseignes en papier ou en carton ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires.

Publicité, services de publicité, publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation de foires et d'expositions à buts commercial ou de publicité ; études de marchés ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ; abonnements à la télévision et à la radio, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; analyses de marché ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire commercial.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ; expéditions de dépêches ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives ; radiodiffusion ; locations d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et sons ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications.

Services d'éducation et de divertissement, instruction, formation ; édition et publication de livres, de revues, d'encyclopédies ; activités sportives et culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ; services d'artistes de spectacles ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques, location de décors de spectacles ; location de postes de radio, télévision et moniteurs ; organisation de concours, de jeux, de jeux de télévisés et de jeux interactifs ; divertissements radiophoniques, divertissements télévisés ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films et de programmes audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non ; édition de livres, revues, encyclopédies, dictionnaires, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de jeux ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; location de bandes vidéo, location de magnétoscopes, location de lecteurs de compacts disques audio ou vidéo ; parcs d'attractions ; rédaction de scénario ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; prêt de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; photographie, reportages photographiques.

Location de logiciel, réalisation (conception) de système informatique ; location de matériel informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, à savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine informatique ; location d'ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques (ingénierie), conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications ; études de projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques, adaptation de logiciels aux besoins spécifiques des clients, installation de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et conseil technique dans le domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique, consultation et conseil technique dans le domaine de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de réseaux de télécommunications internes et externes ; services d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ; hébergement de sites informatiques de tiers ; conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et transnationaux ; conseil aux entreprises en infrastructure et en architecture informatiques, et notamment conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la conception, l'amélioration, l'organisation et la personnalisation de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ; travaux d'experts à savoir travaux d'ingénieurs et analyses techniques à propos des théories informatiques et de leurs applications opérationnelles en entreprise ; services de dessinateurs d'arts graphiques.