Déposée le 13 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CURIOSPHERE.TV »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 5 domicilié(e) 10-14, rue Horace Vernet,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 156 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE 5 société anonyme - 10-14, rue Horace Vernet,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 399156652
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507655 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Films cinématographiques impressionnés, pellicules photographiques impressionnées, appareils photographiques, caméras, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, lecteurs de disques vidéo et audio, projecteurs de cinéma, écrans de cinéma, vidéogrammes, décodeurs, antennes, paraboles, téléphones, récepteurs de télévision, télécommandes pour télévision et informatique, logiciels et commandes permettant la mise en oeuvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux, divertissement et documentaires télévisés ainsi que pour films et documents audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d'images vierges ou enregistrés, supports d'enregistrement de données informatiques vierges ou enregistrés, programmes d'ordinateurs et support magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture du son et/ou des images, disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, lecteurs de disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but culturel, éducatif ou de formation professionnelle, appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités, composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel, cartes d'abonnements à microprocesseurs, cartes magnétiques à lecture optique et à mémoire.
Publicité, services de publicité, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation de foires et d'expositions à buts commercial ou de publicité, études de marchés, recrutement de personnel, sondage d'opinion, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services d'abonnements de journaux pour des tiers, abonnements à la télévision, à la radio ; direction professionnelle des affaires artistiques (impresarios).
Télécommunications, agences de presse, agences d'informations (nouvelles), communications radiophoniques communications par terminaux d'ordinateurs, expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, télévision par câble, locations d'appareils pour transmission de messages et télécommunications, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d'images et sons, services de transmission d'information par le réseau Internet, fourniture d'accès à des sites Web sur Internet, transmission de messages par réseau Internet.
Services d'éducation et de divertissement, instruction, formation ; activités culturelles, divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs ; divertissements télévisés ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non ; services d'artistes de spectacles ; studio de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; location de postes de radio, de télévision et de moniteurs ; organisation de concours, de jeux, de jeux télévisés et de jeux interactifs ; production de films, de vidéogrammes et de programmes audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non ; édition de livres, de revues, d'encyclopédies, de dictionnaires, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de jeux ; publication électronique de livres et de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; location de bandes vidéo et de vidéogrammes ; location de magnétoscopes ; location de lecteurs de compacts disques audio ou vidéo ; parcs d'attractions ; rédaction de scénario ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation de spectacles (impressarios) ; organisation d'expositions et manifestations à but culturel et éducatif ; services d'imagerie numérique ; information en matière de divertissement ; micro-édition ; micro-filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles ; reportage photographique, cinématographique et audiovisuel ; postsynchronisation ; publication de textes (autre que des textes publicitaires) ; services de reporters ; services de studios d'enregistrement.
Conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers, hébergement de sites informatiques pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d'appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
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