Déposée le 6 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 5
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A TOUS VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 5 domicilié(e) 10, rue Horace Vernet,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2277470) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 156 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2277470) - 75116 - France.
La marque A TOUS VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE 5 société anonyme - 10, rue Horace Vernet,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2277470) - 92130 - France - SIREN 399156652
APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2277470) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277470 - Publication au BOPI 2004-12-17
Inscription le 9 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403967 - Publication au BOPI 2004-12-09
Inscription le 9 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403968 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507655 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Vidéogrammes.Emissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives.Divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions d'enseignement, organisation de concours, de jeux, de jeux télévisés et de jeux interactifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A TOUS VENTS"
