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Marques déposées par FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE association loi de 1901
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JTS With GTS we can
Marque expirée - Marque en non vigueur

JTS With GTS we can
FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3616812
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/12/2018
JTS With GTS we can de FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE association loi de 1901

Présentation de la marque JTS With GTS we can

Déposée le 10 décembre 2008 par FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JTS With GTS we can »

Le déposant est FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE association loi de 1901 domicilié(e) 12 Bd Pasteur,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE domicilié(e) 12 Bd Pasteur,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTS With GTS we can est expirée depuis le 10 décembre 2018.


FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE association loi de 1901 - 12 Bd Pasteur,44100 NANTES - 44100 - France


FRANCE 44 SOLIDARITE NATIONALE et INTERNATIONALE - 12 Bd Pasteur,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.