FRANCE 3 (Société Nationale de télévision France 3)
Numéro de dépôt :
94549869
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004
Présentation de la marque VINCENT A L'HEURE
Déposée le 16 décembre 1994 par la société FRANCE 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINCENT A L'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la société FRANCE 3 domicilié(e) 116 av. du Pdt Kennedy, 75790 Paris Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE 3 (Société Nationale de Télévision/France 3) - France.
La marque VINCENT A L'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE 3 (Société Nationale de télévision France 3) - 116 av. du Pdt Kennedy, 75790 Paris Cedex 16 - France - SIREN 327181715
FRANCE 3 (Société Nationale de Télévision/France 3) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
. Produits de l'imprimerie photographies, clichés . Vêtements, chaussures support de la marque . Edition de livres, revues, Production de spectacles, vidéocassettes, émissions télévisées organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation de Colloque Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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