Déposée le 8 juillet 2003 par FRANCE 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TERCIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est FRANCE 3 (société Nationale de Télévision) domicilié(e) 116, Avenue du Président Kennedy,75790 PARIS CEDEX 16 - 75790 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE 3 AQUITAINE M. Carlos Bélinchon Directeur Adjoint, Responsable de l'Antenne et des Programmes domicilié(e) 136, rue Ernest Renan,33075 BORDEAUX CEDEX - 33075 - France.
La marque TERCIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERCIOS est expirée depuis le 8 juillet 2013.
FRANCE 3 (société Nationale de Télévision) - 116, Avenue du Président Kennedy,75790 PARIS CEDEX 16 - 75790 - France
FRANCE 3 AQUITAINE M. Carlos Bélinchon Directeur Adjoint, Responsable de l'Antenne et des Programmes - 136, rue Ernest Renan,33075 BORDEAUX CEDEX - 33075 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501538 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514047 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Produits de l'imprimerie : papier, cartons, imprimés, affiches, photographies, adhésifs (autocollants), articles de papéterie. Publicité : diffusion de matériel publicitaire tracts, imprimés, échantillons, prospectus), publicité en ligne sur un réseau informatique, distribution de prospectus. Télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, communications par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, production de films, locations de films, services de jeux en ligne, micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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