MISE EN SCENE

FRANCE 3 S.A.

Présentation de la marque MISE EN SCENE

Déposée le 25 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISE EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 domicilié(e) 116, AVENUE DU Pt KENNEDY, 75790 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE 3 UNITE MUSIQUE - THEATRE p.5128 - France.

La marque MISE EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISE EN SCENE est expirée depuis le 25 mars 2007.

FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : A TOI L'ACTUA , 1, 2, 3 THEATRE , LA CUISINE DE MAITE , VU D'ICI , DOCTEUR CLIC , " LIBRE COURT " , ATOUT VELO , Votez pour moi! , ON S'OCCUPE DE VOUS , France Tv.fr/F3