Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD
France 3

Numéro de dépôt :
94551007
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD

Déposée le 23 décembre 1994 par la société France 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société France 3 domicilié(e) 116, Av. du Président Kennedy , 75790 Paris Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France 3 Société Nationale de Télévision S.A. - France.

La marque LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEMMES ET LES ENFANTS D'ABORD est expirée depuis le 23 décembre 2004.

France 3 a également déposé les autres marques suivantes : A TOI L'ACTUA , 1, 2, 3 THEATRE , LA CUISINE DE MAITE , VU D'ICI , DOCTEUR CLIC , " LIBRE COURT " , ATOUT VELO , Votez pour moi! , ON S'OCCUPE DE VOUS , France Tv.fr/F3


France 3 - 116, Av. du Président Kennedy , 75790 Paris Cedex 16 - France - SIREN 327181715


France 3 Société Nationale de Télévision S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Papeterie.Photographie Télécommunications Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.