Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FR 3 THALASSA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2364906) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 187 15 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT (dossier no 2364906) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE 3 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2364906) - 75015 - France - SIREN 32718715
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT (dossier no 2364906) - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364906 - Publication au BOPI 2008-02-22
Renouvellement avec limitation le 22 février 2008 n°2104105 - Publication au BOPI 2008-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Papier et articles en papier ; carton et articles en carton ; produits de l'imprimerie ; pochettes de disques, vidéodisques et vidéocassettes ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; institution d'enseignement ; éditions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux ; publication de livres ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; studios de cinéma ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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