Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB THALASSA
FRANCE 3 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98722693
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque CLUB THALASSA

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB THALASSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2364907) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT (dossier no 2364907) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB THALASSA est expirée depuis le 11 mars 2018.

FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : A TOI L'ACTUA , 1, 2, 3 THEATRE , LA CUISINE DE MAITE , VU D'ICI , DOCTEUR CLIC , " LIBRE COURT " , ATOUT VELO , Votez pour moi! , ON S'OCCUPE DE VOUS , France Tv.fr/F3


FRANCE 3 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2364907) - 75015 - France - SIREN 327181715


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT (dossier no 2364907) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364907 - Publication au BOPI 2008-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélos ; vélomoteurs.