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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) France 3
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ÇA CHANGE TOUT !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA CHANGE TOUT !
France 3 (S.A.)

Numéro de dépôt :
98747190
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque ÇA CHANGE TOUT !

Déposée le 19 août 1998 par la Société Anonyme (SA) France 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ÇA CHANGE TOUT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France 3 domicilié(e) 36 bd de la Liberté, 59024 LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge CARPENTIER FRANCE 3 - France.

La marque ÇA CHANGE TOUT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA CHANGE TOUT ! est expirée depuis le 19 août 2008.

France 3 a également déposé les autres marques suivantes : A TOI L'ACTUA , 1, 2, 3 THEATRE , LA CUISINE DE MAITE , VU D'ICI , DOCTEUR CLIC , " LIBRE COURT " , ATOUT VELO , Votez pour moi! , ON S'OCCUPE DE VOUS , France Tv.fr/F3


France 3 (S.A.) - 36 bd de la Liberté, 59024 LILLE CEDEX - France - SIREN 327181715


Serge CARPENTIER FRANCE 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

- émissions télévisées et radiophoniques - production de films sur bande vidéo - publication de livres.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.