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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) France 3 Bourgogne Franche-Comté
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URBIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

URBIS
France 3 Bourgogne Franche-Comté SA

Numéro de dépôt :
3558295
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
URBIS de France 3 Bourgogne Franche-Comté

Présentation de la marque URBIS

Déposée le 21 février 2008 par la Société Anonyme (SA) France 3 Bourgogne Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URBIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France 3 Bourgogne Franche-Comté domicilié(e) 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France 3 Bourgogne Franche-Comté domicilié(e) 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBIS est expirée depuis le 21 février 2018.

France 3 Bourgogne Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : NATURBIS


France 3 Bourgogne Franche-Comté SA - 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 327181715


France 3 Bourgogne Franche-Comté - 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Imprimerie ; tirage de photographies ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.