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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) France 3 Bougogne Franche Comté
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Ca, c'est sport
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ca, c'est sport
France 3 Bougogne Franche Comté SA

Numéro de dépôt :
3597728
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
Ca, c\'est sport de France 3 Bougogne Franche Comté

Présentation de la marque Ca, c'est sport

Déposée le 9 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) France 3 Bougogne Franche Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ca, c'est sport »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France 3 Bougogne Franche Comté domicilié(e) 6 avenue de la découverte,21003 DIJON - 21003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France 3 Bougogne Franche Comté domicilié(e) 6 avenue de la découverte,21003 DIJON - 21003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ca, c'est sport est expirée depuis le 9 septembre 2018.


France 3 Bougogne Franche Comté SA - 6 avenue de la découverte,21003 DIJON - 21003 - France - SIREN 327181715


France 3 Bougogne Franche Comté - 6 avenue de la découverte,21003 DIJON - 21003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Emissions radiophoniques ou télévisées.