Marque expirée - Marque en non vigueur

france de foot
FRANCE 2 Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3491933
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
france de foot de FRANCE 2

Présentation de la marque france de foot

Déposée le 30 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « france de foot »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 2 domicilié(e) 7 esplanade Henri de France,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france de foot est expirée depuis le 30 mars 2017.

FRANCE 2 a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND RESUME , France Tv.fr/F2 , la nouvelle case , Le grand moment , SUR LE VIF , ORFEO , UN MONDE FOOT , Matin Bonheur , Carbone 14 , Sentez-vous bien


FRANCE 2 Société Anonyme à Conseil d'Administration - 7 esplanade Henri de France,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 326300167


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507659 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo.

Produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier).

Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de bain ; turbans.

Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer.

Agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté.