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Marques déposées par monsieur Françcois APPOURCHAUX
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BARTAVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTAVELLE
Monsieur Françcois APPOURCHAUX

Numéro de dépôt :
1344948
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1996

Présentation de la marque BARTAVELLE

Déposée le 3 mars 1986 par monsieur Françcois APPOURCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Françcois APPOURCHAUX domicilié(e) 76, rue de Crimée, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque BARTAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTAVELLE est expirée depuis le 3 mars 1996.


Monsieur Françcois APPOURCHAUX - 76, rue de Crimée, 75019 PARIS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 6 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167390 - Publication au BOPI 1994-01-06

Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63206 - Publication au BOPI 1992-05-21

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.