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Marques déposées par FRANCAS DU DOUBS
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FRANCAS DU DOUBS
Demande publiée - Marque en non vigueur

FRANCAS DU DOUBS
FRANCAS DU DOUBS
FRANCAS DU DOUBS

Numéro de dépôt :
4714570
Date de dépôt :
21/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque FRANCAS DU DOUBS

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2020 par FRANCAS DU DOUBS et FRANCAS DU DOUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCAS DU DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-02 du 15 janvier 2021. .

Les déposants sont FRANCAS DU DOUBS domicilié(e) 12 RUE DE L'ETUVE - 25200 - MONTBELIARD - France et FRANCAS DU DOUBS domicilié(e) 12 RUE DE L'ETUVE - 25200 - MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCAS DU DOUBS, Monsieur JEAN LOUIS SCHNEIDER domicilié(e) 12 RUE DE L'ETUVE - 25200 - FRANCAS DU DOUBS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43 45

FRANCAS DU DOUBS a également déposé les autres marques suivantes : Interstel'air , Choisis ton aventure ! LSF LES SEJOURS FRANCAIS


FRANCAS DU DOUBS - 12 RUE DE L'ETUVE - 25200 - MONTBELIARD - France

FRANCAS DU DOUBS - 12 RUE DE L'ETUVE - 25200 - MONTBELIARD - France


FRANCAS DU DOUBS, Monsieur JEAN LOUIS SCHNEIDER - 12 RUE DE L'ETUVE - 25200 - FRANCAS DU DOUBS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Garde d'enfants à domicile.