Déposée le 29 mai 2001 par monsieur FRANCART Loup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURODECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est monsieur FRANCART Loup domicilié(e) 99 rue La Fayette, agissant au nom et pour le compte de la société EURODECISION en formation, 75010 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANCART - France.
La marque EURODECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102813.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr FRANCART Loup, Claude, Marie, Antoine - 99 rue La Fayette, agissant au nom et pour le compte de la société EURODECISION en formation, 75010 Paris - France
Mr FRANCART - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437410 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440545 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 19 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°440544 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
* conseil en organisation et direction des organismes internationaux et nationaux, des entreprises et des collectivités locales. * expertise en politique générale et en stratégie à savoir élaboration de stratégies de sécurité et défense. * aide à la direction des affaires. * informations d'affaires, informations politiques, environnementales : recherche, traitement (analyse et synthèse) d'informations géopolitiques, économiques, sociales, environnementales. * prévisions de crises ; prévisions politique, économiques, environnementales. * enseignement et formation. * organisation et conduite d'ateliers de formation avec exercices de mise en situation. * formation pratique (démonstration). * publication de textes autres que textes publicitaires : livres, revues, brochures, études. * rédaction de scénario. * organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, symposiums. * bureau de rédaction d'études et de rapports. * consultation en systèmes d'informations, en gestion de crise, en gestion de connaissances, en suivi et contrôle de situations et en prospective politique, polémologique, économique, sociale et environnementale. * conseil et études du besoin fonctionnel pour la constitution de base de données et l'implantation de systèmes d'information. * étude de projets techniques : systèmes informatisés d'aide à la décision, conception de cellule de crise. * conception de logiciels de formation, de résolution de cas concrets, d'aide à la décision, de prospective et de simulation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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