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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnement
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ECOPRIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPRIX
FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnement, société anonyme, 7, place d'Iéna, PARIS.

Numéro de dépôt :
1246557
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1993

Présentation de la marque ECOPRIX

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnement - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ECOPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPRIX est expirée depuis le 27 septembre 1993.

FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnement a également déposé les autres marques suivantes : A.V.A.M. , PETIT COLAS , BELLE FRANCE CIBON , Réserve du MASSIER , GOULIVAL , F


FRANCAP - Société Française de Commission et d'Approvisionnement, société anonyme, 7, place d'Iéna, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.