Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU MASSIER
FRANCAP DISTRIBUTION - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716761
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
RESERVE DU MASSIER de FRANCAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque RESERVE DU MASSIER

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DU MASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) Les Mercuriales - Tour du Ponant - 40 rue Jean Jaurès - 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque RESERVE DU MASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU MASSIER est expirée depuis le 26 décembre 2001.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION - Société Anonyme - Les Mercuriales - Tour du Ponant - 40 rue Jean Jaurès - 93170 BAGNOLET - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins, spiritueux et liqueurs