RESERVE DU MASSIER
Présentation de la marque RESERVE DU MASSIER
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DU MASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESERVE DU MASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU MASSIER est expirée depuis le 26 décembre 2001.
FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23