PETITES BOUCHEES BELLE FRANCE CIBON

FRANCAP DISTRIBUTION Société Anonyme

Présentation de la marque PETITES BOUCHEES BELLE FRANCE CIBON

Déposée le 7 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITES BOUCHEES BELLE FRANCE CIBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) Les Mercuriales, Tour du Ponant, 40 rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PETITES BOUCHEES BELLE FRANCE CIBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES BOUCHEES BELLE FRANCE CIBON est expirée depuis le 7 avril 2004.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX