Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le réflexe Bio
FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4326112
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2027
Le réflexe Bio de FRANCAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque Le réflexe Bio

Déposée le 2 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le réflexe Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Le réflexe Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le réflexe Bio arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , COCCINELLE SUPERMARCHE , CIBON , COCCINELLE


FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme - 40, avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tapenades ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés principalement à base de viande ; plats préparés principalement à base de poisson ; plats préparés principalement à base de volaille ; plats préparés principalement à base d'oeufs ; plats préparés principalement à base de fruits de mer ; plats préparés principalement à base de fruits ; plats préparés principalement à base de légumes. : “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits sucrés et salés ; gâteaux ; biscottes ; sucreries caramels ; chocolat ; pâtes à tartiner à base de chocolat et de fruits à coques ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés principalement à base de pâtes ; plats préparés principalement à base de riz : “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux : “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à l'exclusion des jus de tomate ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux : “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.