Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION
/
EUROSWEET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROSWEET
FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93457902
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque EUROSWEET

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40 Avenue des Terroirs de France,75012 PARIS 12 (dossier no 2234370) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2234370) - 75009 - France.

La marque EUROSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROSWEET est expirée depuis le 26 février 2013.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme à conseil d'administration - 40 Avenue des Terroirs de France,75012 PARIS 12 (dossier no 2234370) - 75012 - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2234370) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234370 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à à rafraîchir