Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COCCINELLE SERVICE
FRANCAP DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1448970
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque COCCINELLE SERVICE

Déposée le 9 février 1988 par la société FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCCINELLE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS (dossier no 2098944) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2098944) - France.

La marque COCCINELLE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCCINELLE SERVICE est expirée depuis le 9 février 2008.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION - 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS (dossier no 2098944) - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2098944) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1997 n°2098944 - Publication au BOPI 1997-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244367 - Publication au BOPI 1997-10-16

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