Marque enregistrée - Marque en vigueur

COCCI
FRANCAP DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4650800
Date de dépôt :
26/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2030
COCCI de FRANCAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque COCCI

Déposée par voie électronique le 26 mai 2020 par FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40 Avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau, Madame Marie EHRET-LECLERE domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque COCCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCI arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , COCCINELLE , ECOPRIX , COCCIMARKET , COCCIMARKET , GLEN DEW , COCCI DRIVE , F FRANCAP MAGAZINE


FRANCAP DISTRIBUTION - 40 Avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France


Cabinet Germain & Maureau, Madame Marie EHRET-LECLERE - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Magazines, catalogues et prospectus ; emballages en carton ou en papier ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Présentation et promotion de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de promotion commerciale de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques ainsi que de produits non alimentaires ; services de publicité ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale notamment dans le cadre de réseaux en franchise ou via un système d’affiliation ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter commodément dans un commerce de proximité, services de vente au détail, de vente au détail par moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, détartrants à usage domestique, savons, produits de parfumerie, parfums, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, produits hygiéniques pour l'hygiène intime, tisanes, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, coton hydrophile, bandes, serviettes et culottes hygiéniques, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, sacs pour aspirateurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, appareils et instruments d'enseignement, matériel pour la conduite d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, cache-prise, piles électriques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), papier hygiénique, linge de table en papier, mouchoirs en papier, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, parasols, parapluies, récipients d'emballage en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle, vaisselle non en métaux précieux, nécessaires et ustensiles de toilette, vêtements, sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, couches en matières textiles, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, arbustes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs).