Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AZUR BELLE FRANCE CIBON
FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93471107
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2023

Présentation de la marque AZUR BELLE FRANCE CIBON

Déposée le 2 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZUR BELLE FRANCE CIBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque AZUR BELLE FRANCE CIBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AZUR BELLE FRANCE CIBON est expirée depuis le 2 juin 2023.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme - 40, avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236694 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385826 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535314 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; savons