Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVAM
FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1253263
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2013

Présentation de la marque AVAM

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2249462) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2249462) - 75009 - France.

La marque AVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVAM est expirée depuis le 17 septembre 2013.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , COCCINELLE SUPERMARCHE , CIBON , COCCINELLE


FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme - 40, avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2249462) - 75012 - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2249462) - 75009 - France


Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2003 n°2249462 - Publication au BOPI 2003-09-17

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2022502 - Publication au BOPI 2003-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385825 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156617 - Publication au BOPI 1993-04-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.