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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCALIM
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FRANCALIM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCALIM
FRANCALIM (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1706231
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2011

Présentation de la marque FRANCALIM

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCALIM domicilié(e) 14 Allée des Mésanges, 21121 FONTAINE LES DIJON (dossier no 2202963) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 268 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2202963) - France.

La marque FRANCALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCALIM est expirée depuis le 13 novembre 2011.

FRANCALIM a également déposé les autres marques suivantes : FOURNEREAU , MAITRE FOURNEREAU


FRANCALIM (S.a.r.l.) - 14 Allée des Mésanges, 21121 FONTAINE LES DIJON (dossier no 2202963) - France - SIREN 383268810


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2202963) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2202963 - Publication au BOPI 2001-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 14 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183058 - Publication au BOPI 1995-03-14

Viandes, poissons, volaille et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, saucres (à l'exception des sauces à salades);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.