Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCAL
FRANCAL, SARL
M. JEAN MARC ROSSI
M. MARC ELVIRA

Numéro de dépôt :
4138732
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCAL de FRANCAL

Présentation de la marque FRANCAL

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAL, monsieur JEAN MARC ROSSI, monsieur MARC ELVIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCAL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAL domicilié(e) ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur JEAN MARC ROSSI domicilié(e) ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France, monsieur MARC ELVIRA domicilié(e) 1 RUE DU PEBRE D AI - 13118 - ENTRESSEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCAL, M. MARC ELVIRA domicilié(e) ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

FRANCAL a également déposé les autres marques suivantes : SECUPOSE , SENCHOU , Passion'elle , SENCHOU , MAISON FRANCAL , Francal , FRANCAL THE LUXURY PACKAGING , ICOMA , SENCHOU


FRANCAL, SARL - ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France - SIREN 4

M. JEAN MARC ROSSI - ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France

M. MARC ELVIRA - 1 RUE DU PEBRE D AI - 13118 - ENTRESSEN - France


FRANCAL, M. MARC ELVIRA - ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669469 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; CALORIFUGE DE TOUS CONDUITS VEHICULANT TOUT TYPE FLUIDE CHAUD FROID VAPEUR ET CRYOGENIQUES DANS LE BTP ET L INDUSTRIES.