Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABAGEL
Numéro de dépôt :
1109108
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Agen
Présentation de la marque CABAGEL
Déposée le 24 avril 1979 par FRANCAL & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Agen), la marque française « CABAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CABAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CABAGEL est expirée depuis le 24 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016