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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA
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MILLE CHOEURS POUR UN REGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE CHOEURS POUR UN REGARD
ASSOCIATION FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95592619
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque MILLE CHOEURS POUR UN REGARD

Déposée le 13 octobre 1995 par l'association loi 1901 FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE CHOEURS POUR UN REGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA domicilié(e) 16 Allées de Naurouze - BP 62, 31771 Colomiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 705 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.F.R.P - France.

La marque MILLE CHOEURS POUR UN REGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE CHOEURS POUR UN REGARD est expirée depuis le 13 octobre 2005.

FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA a également déposé les autres marques suivantes : AFRP LA RECHERCHE POUR VOIR A TOUT AGE ASSOCIATION FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA , RETINITE FRANCE , VAINCRE LES MALADIES DE LA VUE , RETINA FRANCE , MACULA FRANCE


ASSOCIATION FRANCAISE RETINITIS PIGMENTOSA (association loi 1901) - 16 Allées de Naurouze - BP 62, 31771 Colomiers - France - SIREN 340705995


A.F.R.P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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